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seances:03-2015

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Économie de la contribution et perspectives fiscales

Séance Ars industrialis PACA du 14 mars 2015

« Le contributeur n’est ni le consommateur, ni le contribuable, ni le codonateur. »
Extrait de la définition de l’économie de la contribution dans le vocabulaire d’Ars industrialis


L’économie de la contribution induit de ciseler différemment les relations sociales - comprenant la part de l’activité de travail - et les rapports économiques, cela dans un réagencement organologique et avec les effets de bouleversement de l’appareil productif tel que cela avait été évoqué lors de la séance « Économie de la contribution et nouvelles formes de production industrielle » avec Olivier Landau.

L’économie contributive fait donc aussi apparaître une nouvelle figure : celle du contributeur, entendu comme force sociale et économique. Cette citation induit que si ce dernier enrichit la société ou la collectivité par son investissement, sa participation devrait s’apparenter à des formes alternatives à celles des fiscalités existantes, telles les taxes, impôts, et autres financements et dons, qu’ils soient capitalisés ou mutualisés.

Une fois encore, il faut inventer des organisations permettant une circulation et une redistribution qui garantissent une stabilité commune. Tout en prenant en considération les externalités non monétaires du ou des contributeur(s), et dont il faut se demander si la valeur peut ou doit prendre part à cette comptabilité.

Cette séance sera consacrée aux perspectives fiscales- concernant les personnes, groupes, communautés, collectivités, entreprises - qui pourraient être celles de l’économie contributive.

Elle se déclinera à travers quelques exemples et expériences d’hier et d’aujourd’hui, et impliqueront commentaires et discussion afin de penser demain.

Et nous reviendrons notamment sur le rapport Colin et Collin sur la fiscalité de l’économie numérique.

CT

Avec les interventions de Emmanuel Vergès, directeur de l’Office, agence d’ingénierie culturelle et de Arnauld de l’Epine, économiste et banquier, trésorier d’Ars industrialis (par skype) Discussion animée par Colette Tron


Documentation

- lien vers la définition du principe de capacité contributive selon la théorie fiscale http://www.unifr.ch/finpub/assets/files/Etudes/Bachelor/IFP1/SA2008/ChapitresSA2008/Chapitre6_SA08.pdf

- le rapport Colin et Collin rapport-fiscalite-du-numerique_2013.pdf

- l’étude « Une mesure de l’effort contributif » par P. Concialdi de l’IRES 13.04.concialdi_progressivit-_2013.pdf

- le lien vers les enregistrements des séances antérieures sur l’économie de la contribution consacrées aux revenus et à la fiscalité http://www.arsindustrialis.org/audio/by/album/atelier_economie_de_la_contribution (juin 2011)

- Thèse de Raphaël Besson sur les Systèmes Urbains Cognitifs (voir dans “les derniers changements”)


Commentaires:

seances/03-2015.1426432663.txt.gz · Dernière modification: 2015/03/15 16:17 par thomasricordeau